Compte Rendu Réunion Conseil Municipal du Mercredi 29 Septembre 2010

Préambule

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS

Ordre du Jour

N° 48/2010 - ADHESION de la COMMUNE de FOUG-COMMUNAUTE de COMMUNES du TOULOIS

N° 49/2010 - MODIFICATION des COMPETENCES de la COMMUNAUTE de COMMUNES du TOULOIS-INSERTION SOCIALE et PROFESSIONNELLE des JEUNES-MODIFICATION des STATUTS

N° 50/2010 - MODIFICATION des COMPETENCES de la COMMUNAUTE de COMMUNES du TOULOIS-PARTICIPATION au SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE-MODIFICATION des STATUTS

N° 51/2010 -DOTATION COMMUNALE d’INVESTISSEMENT 2011

N° 52/2010 -CENTRE de GESTION de MEURTHE & MOSELLE-CONVENTION de REMPLACEMENT de PERSONNELS

N° 53/2010 - COMMUNICATION des DECISIONS PRISES par le MAIRE en MATIERE de MARCHES PUBLICS PASSES en PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) et AUTRES DELEGATIONS

N° 54/2010 - MOTION Mme ALLIOT MAIRE-FERMETURE du CENTRE de DETENTION