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Compte Rendu Réunion Conseil Municipal du Vendredi 26 Mars 2010


EMPLOIS SAISONNIERS 2010

Il est souhaité que seuls les emplois nécessaires soient pourvus. M. KNAPEK rappelle cependant que la période estivale peut générer un surcroît de travail au regard des conditions climatiques.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (5 abstentions : MM. GORCE, RENAUD, DOMINIAK, DALICHAMPT, Mme DEBIZE et 1 contre : Mme GIROT), décide :
- d’autoriser le Maire à recruter, dans les conditions fixées par l’article 3, alinéa 2, de la loi du 26 janvier 1984 précitée, et pour faire face à des besoins occasionnels, des agents non titulaires correspondant aux grades suivants : 2 adjoints techniques de 2ème classe (2 en juillet et 2 en août pour les services techniques communaux) et 1 adjoint d’animation de 2ème classe (1 en juillet et 1 en août pour le service enfance jeunesse)

Il est précisé que :

- ces agents devront avoir le niveau d’études correspondant aux diplômes ou titres permettant l’accès aux différents grades précités
- la rémunération de ces agents non titulaires s’effectuera sur la base du 1er échelon du 1er grade du cadre d’emplois des fonctionnaires de référence
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer les contrats de recrutement ainsi que les avenants éventuels