Compte Rendu Réunion Conseil Municipal du Vendredi 26 Mars 2010

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS

Séance du 26 Mars 2010
Nombre de membres en exercice : 27
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OBJET : PROCES-VERBAL de SEANCE

Date de convocation : 19 Mars 2010
Date de l’affichage
de l’extrait de délibération : 2 Avril 2010

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L’an deux mille dix, le vingt six mars, le Conseil Municipal d’ ECROUVES était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel des séances, après convocation légale, sous la présidence de M. SILLAIRE, Maire
Etaient présents : Mme COYEN, M. MAURY, M. KNAPEK, Mme MELLIN, Mme TROUSSON, Mme DEBIZE, M. CAULE, Mme VALENTIN, M. VALLON, Mme LAJUS-DEBAT, M. ANSTETT, Mme AGRIMONTI, M. MELIN, M. DALICHAMPT, Mme DREYER (du point N° 1 au point N° 7), M. NARRAIDOO, M. GORCE, M. FASSOTTE, Mme GIROT, M. DOMINIAK, Mme BOUGIE, M. RENAUD, Mme BUREAU (à partir du N° 5), M. NEUVEVILLE
Etaient excusés : Mme THOUVENIN ayant donné procuration à Mme TROUSSON, Mme BUREAU à Mme COYEN du point N° 1 au point N° 4), Mme DREYER ayant donné procuration à Mme MELLIN (à partir du N° 8)
Etait absent : M. BOUZOM-COUCHOT

Il a été procédé, conformément à l’article L 121-14 du Code des Communes, à élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. MAURY, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

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Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à la majorité (6 contre : MM. GORCE, RENAUD, DOMINIAK, FASSOTTE, Mmes DEBIZE, GIROT).
M. DOMINIAK et Mme DEBIZE regrettant que les questions diverses ne figurent pas au procès-verbal et que celui-ci ne soit pas suffisamment étayé.
M. le Maire répond qu’il ne s’agit que d’un procès-verbal retraçant uniquement les délibérations du conseil et non d’un compte rendu, que de surcroît le point des questions diverses pourrait être entaché d’illégalités